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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1740-1756
Lieu
Bernay, Faverolles-la-Campagne
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1740-1756
Résultat n°2
Cote
1 B 387 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1760-1763
Lieu
Conches, Evreux, Evreux — Bailliage, Ferrières-Haut-Clocher, Normanville — Curé, fabriciens
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1760-1763
Résultat n°3
Cote
3 B 1039 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1769-1778
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Goupillières, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Rixe à Goupillières
Résultat n°4
Cote
4 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1726-1730
Lieu
Bernay, Bernay — Cabaret
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1726-1730