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Résultat n°1

Aveux rendus par Marie Tissot, veuve de Jean « Le Cousturier », seigneur de Pithienville, lieutenant général criminel au bailliage d'Évreux, et par Michel « Le Cousturier », leur fils, à Marc-Antoine Eudes, chevalier, seigneur et patron de Bacquepuis, et à Philippe-Joseph Le Doulx, écuyer, procureur au bailliage d'Évreux, seigneur de Bacquepuis et de La Musse, pour des terres relevant de la seigneurie de Bacquepuis (1676-1694) ; – déclarations et aveux rendus par la fabriquée Marie-Françoise Hargault, veuve de Jean-Henri Testart, écuyer, « dame du noble fief, terre et seigneurie de Breltemare auquel a esté réuni celui de Sacquenville », pour des terres situées sur la paroisse de Sacquenville (1755), – à Pierre-Jules César de Rochechouard, évoque d'Évreux, pour deux pièces de terre relevant du fief de Bernienville (1757).

Date

1676-1757

Cote

G362

Résultat n°2

Donations à la fabrique de Brosville, par Pierre Le Forestier, d'une vergée de terre située au triège des Courtieux (1571), – par Robert Le Tourneur, dit Marée, d'une vergée de terre au triège des Longs-Champs (1597), – par Charles Le Doulx, chanoine d'Évreux et prébende de Brosville, d'une vergée de terre au triège du Moulin-Heullin (1639) ; – déclaration donnée par les trésoriers en charge à « Monseigneur l'Illustrissime et Révérendisme Pierre Jules-César de Rochechouart, évêque d'Évreux, conseiller du Roy en tous ses conseils, abbé commendataire de l'abbaye royale de Bonnecombe, prieur du prieuré de Saint-Lô et, à cause de son évêché, baron des baronnies de Condé, Les Baux de Breteuil, Illiers, Le Sacq, Bérengeville, Aviron et Brosville qui s'étend dans les paroisses de Saint-Denis, Saint-Gilles, Saint-Thomas et Saint-Léger de la ville et faubourgs dudit Évreux », des terres appartenant à la fabrique et relevant de la baronnie de Brosville (1747).

Date

1571-1761

Cote

G460

Résultat n°3

Confrérie du Saint-Sacrement.

Date

1730-1744

Cote

G1776

Résultat n°4

Échange de deux pièces de terre situées à Bérengeville entre la fabrique, d'une part, et Antoine de Limoges, chevalier, seigneur de Sacquenville et de Bérengeville, d'autre part (1633) ; – donation par Antoine de Limoges, seigneur de Sacquenville et de Bérengeville, et par Catherine de Pipemont, sa femme, à la fabrique de Bérengeville, de cinq vergées de terre labourable situées à Bérengeville (1637) ; – aveux rendus par la fabrique à Joseph Le Doulx, écuyer, seigneur et patron de Bacquepuis, La Musse et autres lieux, procureur au bailliage d'Évreux (1698), à Gilbert Alexandre de Lombelon des Essarts, seigneur de Bérengeville (1722), à Pierre-Jules César de Rochechouart, évêque d'Évreux (1737), pour des terres relevant des seigneuries de Bacquepuis, de Bérengeville et de Brosville ; – baux des terres de la fabrique (1677-1768).

Date

1619-1768

Cote

G391

Résultat n°5

Copie des lettres patentes de Louis XIII pour l'établissement du petit séminaire d'Évreux. – Le Roi expose que Mgr de Rochechouart. Évêque d'Évreux, lui a représenté « que dans son diocèse, qui est fort étendu et composé d'environ 600 paroisses, il n'y a pas un nombre suffisant de prêtres pour déservir les églises soit paroissiales soit succursales » et l'a supplié de lui permettre d'établir un petit séminaire. Faisant droit à cette requête, Louis XIII autorise l'établissement projeté et permet à l'évêque a d'unir audit séminaire un ou plusieurs bénéfices jusques à concurrence seulement de la somme de 6,000 livres par an de produit net pour toute dotation. ».

Date

9 novembre 1739

Cote

G197

Résultat n°6

Donations à la fabrique par Jeanne De La Rue, de « trois vergées de terre ou environ, partie plantée en vignes, sizes à la Croix-Saint-Leufroi, au triège des Rions ou Jannette » (1694), – par Gillette Brunet, d'une maison et de plusieurs pièces de terre situées à la Croix-Saint-Leufroi (1696) ; – ordonnance de visite de Pierre-Jules-César de Rochechouart, évêque d'Évreux (1743) ; – déclarations des biens et revenus et inventaires des titres de la fabrique.

Date

1660-1780

Cote

G541

Résultat n°7

Donations à la fabrique, à charge de services religieux, par Marion Carré, veuve de Jean Le Couturier, d'une vergée et demie de terre labourable située paroisse Saint-Gilles, près le Bel-Ébat, tenant d'un côté les héritiers de Martin Leblond, d'autre côté Jean de Morainville, d'un bout le chemin tendant au Clos-Hutin et d'autre bout Thomas Le Maréchal, bourgeois d'Évreux (1605), – par Nicolas Fortin, gentilhomme servant du prince de Condé, d'une somme de 84 livres (1611), – par Charlotte du Sages, veuve de Jacques de Marchiz, écuyer, sieur de La Bonce, d'une somme 300 livres (1614) ; – ordonnance de réduction par Pierre-Jules-César de Rochechouart, évêque d'Évreux, des fondations faites en l'église Saint-Gilles antérieurement à 1748 ; – autorisation épiscopale donnée au curé de Saint-Gilles à l'effet de célébrer solennellement dans son église la fête de la Visitation (1740).

Date

1576-1748

Cote

G624

Résultat n°8

Baronnie d'Illiers-l'Évêque.

Date

1758-1783

Cote

G14

Résultat n°9

Ordonnance de Mgr de Rochechouard, évoque d'Évreux, pour la réduction des fondations acquittées par la fabrique d'Avrilly ; – état informe des intentions recommandées au curé d'Avrilly.

Date

1742

Cote

G360