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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de La Roquette

    Cote

    1206 W 110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de La Roquette
  2. Résultat n°2

    Lots et partages des héritages-dépendant de la succession d'Adrien Amette ; – aveu rendu à Robert de Roncherolles, chevalier, par Thomas Damian ; – mémoire des terres, vignes et autres biens de l'église ; – pièces de procédure pour la fabrique contre Jacques Renault, au sujet delà possession d'une vergée de terre labourable, sise dans l'île de La Roque, dîmage de la Roquette.

    Date

    1599-1786

    Cote

    G1117

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Roquette (La)
    • Lots et partages des héritages-dépendant de la succession...
  3. Résultat n°3

    La Roquette.

    Date

    1626-1673

    Cote

    H1194

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Pénitents d'Andely
    • La Roquette.
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols de La Roquette

    Cote

    1206 W 111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de La Roquette
  5. Résultat n°5

    Criées à la Roquette

    Date

    1785

    Cote

    2 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Criées à la Roquette
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols de La Roquette

    Cote

    1206 W 109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de La Roquette
  7. Résultat n°7

    Vente par Colin, Jean et Robinet Babin, de la paroisse Saint-Martin de La Roquette, au chapitre d'Écouis, d'une rente annuelle de 40 sous assignée sur tous les biens du vendeur, pour le prix de 20 livres tournois (1469) ; – révalidation au profit du chapitre d'Écouis par Nicolas Cousin, demeurant au Grand-Andely, paroisse de Notre-Dame, de la rente précédente assignée sur une pièce de vigne sise à La Roquette, aboutant d'un bout le chemin du Grand-Andely (1694).

    Date

    1469-1694

    Cote

    G234

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial d'Écouis
    • Vente par Colin, Jean et Robinet Babin, de la paroisse...
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols de La Roquette

    Cote

    1206 W 110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de La Roquette
  9. Résultat n°9

    Aveux rendus par la fabrique à Renault-Nicolas de La Roche-Aymon, au droit de Françoise-Geneviève de Baudry, sa femme (1699), à Claude-Paul Camusat de Bernières, auditeur en la chambre des comptes de Paris (1774), et à René-Nicolas-Charles-Augustin de Meaupou, chancelier de France (1783), pour une portion d'île appelée la Petite-Motelle, relevant de la seigneurie de Bernières, et pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles.

    Date

    1699-1783

    Cote

    G1116

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Roquette (La)
    • Aveux rendus par la fabrique à Renault-Nicolas de La...
  10. Résultat n°10

    Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette, baux judiciaires

    Date

    1782-1784

    Cote

    2 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
    • Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette,...
  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols de La Roquette

    Cote

    1206 W 109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de La Roquette
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols de La Roquette

    Cote

    1206 W 111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de La Roquette