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  1. Résultat n°1

    Procédure entre Louis Gautrin et Claude Lefèvre, lieutenants au bailliage de Gisors, au sujet de leurs compétences respectives

    Date

    1552-1695

    Cote

    10 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures devant le parlement de Rouen, extraits des...
    • Procédure entre Louis Gautrin et Claude Lefèvre, lieutenants...
  2. Résultat n°2

    1646-1659

    Date

    1646-1659

    Cote

    3 B 432 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Appels
    • Appels au Parlement de Rouen : mandements royaux aux...
    • 1646-1659
  3. Résultat n°3

    1660-1670

    Date

    1660-1670

    Cote

    3 B 433 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Appels
    • Appels au Parlement de Rouen : mandements royaux aux...
    • 1660-1670
  4. Résultat n°4

    Procédure concernant Charles Martel, seigneur de Basqueville et La Vaupallière

    Date

    1582-1605

    Cote

    10 B 336 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures devant le parlement de Rouen, extraits des...
    • Procédure concernant Charles Martel, seigneur de Basqueville...
  5. Résultat n°5

    Procédures diverses

    Date

    1520-1754

    Cote

    10 B 335 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures devant le parlement de Rouen, extraits des...
    • Procédures diverses
  6. Résultat n°6

    Conflits de juridiction concernant le bailliage royal de Charleval, l'exercice de sa juridiction sur les paroisses de Bourg-Baudoin et de Gournets et la maîtrise des Eaux et Forêts de Rouen - contentieux avec le Parlement de Rouen à ce sujet

    Date

    1706-1786

    Cote

    7 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Actes généraux du greffe
    • Conflits de juridiction concernant le bailliage royal...
  7. Résultat n°7

    Biens de Pierre Bourey, greffier au Criminel du Parlement de Rouen, sis à La Haye-du-Theil, Grostheil et Saint-Meslin, à la requête de Jean-Jacques Charon, marquis de Ménars, intendant de la généralité de Paris

    Date

    1673-1698

    Cote

    3 B 664 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de Pierre Bourey, greffier au Criminel du Parlement...
  8. Résultat n°8

    Copies de remontrances du parlement de Rouen et d'autres cours au sujet des impositions

    Date

    1720-1725

    Cote

    10 B 339 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures devant le parlement de Rouen, extraits des...
    • Copies de remontrances du parlement de Rouen et d'autres...
  9. Résultat n°9

    Procédures au bailliage de Gisors et en appel au parlement de Rouen concernant Claude Dubost, arpenteur à Hardancourt (paroisse de Ferrières), tuteur des mineurs Duhamel

    Date

    1746-1752

    Cote

    10 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures devant le parlement de Rouen, extraits des...
    • Procédures au bailliage de Gisors et en appel au parlement...