Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1747-1780
Lieu
Conches — Vicomté, Emanville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de Conches
  • Jugements, dictums
  • Jacques et Etienne Legendre, laboureurs d'Emanville,...
Résultat n°2
Cote
6 B 143 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1786
Lieu
Breteuil — Bailliage, Rugles — Saint-Germain, fabrique, Saint-Michel-Tubœuf(Orne), Tubœuf
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Les frères Paucouley, charpentiers entrepreneurs à...
Résultat n°3
Cote
104 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1719-1789
Lieu
Coudray (Le) — Seigneurie (droits honorifiques), Gisors, Sancourt — Eglise, patronage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Familles
  • Fourmont, à Gisors, contre de Hauquelu (s.d., XVIIIe...