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  1. Résultat n°1

    Jacques et Etienne Legendre, laboureurs d'Emanville, et Marie-Marguerite Legendre, veuve de François Roussel et Marie-Madeleine Legendre, veuve de Pierre Malgrange

    Date

    1747-1780

    Cote

    8 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Vicomté de Conches
    • Jugements, dictums
    • Jacques et Etienne Legendre, laboureurs d'Emanville,...
  2. Résultat n°2

    Les frères Paucouley, charpentiers entrepreneurs à Thubeuf-sous-l'Aigle, et François Roussel, trésorier de Saint-Germain de Rugles

    Date

    1785-1786

    Cote

    6 B 143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Les frères Paucouley, charpentiers entrepreneurs à...
  3. Résultat n°3

    Fourmont, à Gisors, contre de Hauquelu (s.d., XVIIIe s.) - de Marle, Delamare (1766) - Fabars (de) et Viger (1773). — Gaillardbois (de) contre Coignet : terre de Montdoucet, succession de Seguin (1739). — Gautrin, marchand à Paris, contre Le Tellier : succession à Gisors (après 1719). — Gillain de Cernay (de) : succession (1768). — Groult de Saint-Paër contre le Riche : patronage de l'église de Sancourt (1733) - contre Gourousseau : succession Haudiqué (1767), contre le comte d'Eyry : subornation (1779). — Harcourt (d') contre le Cordier de Varaville : succession d'Ornano (fin XVIIe s.) - contre Harcourt : duché (1753). — Harel (Alexandre), aubergiste à Bernay contre Thulou : pré (1767).

    Date

    1719-1789

    Cote

    104 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Fourmont, à Gisors, contre de Hauquelu (s.d., XVIIIe...