Christophe Roussel, marchand de Conches, à Berville et au Tilleul-Dame-Agnès (1676-1696) - François Leroy, marchand de La Mussoire (1677-1711) - seigneurie de Fourneaux sur Françoise Caillaud, veuve de Louis de Graville, à la requête de Charles de Tesson (1678-1682) - seigneurie de Houssemagne saisie sur Louis de Laplesse, à la requête de Philippe de Laplesse, sieur de Boisruet (1680) - Jacques et Charles Fleury à Crosville (1689-1691) - Jean Guillard (1699-1700) - Pierre Roussel, laboureur de Seez-Moulins (1789)
Date
1676-1789
Cote
8 B 102 (Cote/Cotes extrêmes)
-
Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Dossiers de saisie contenant surtout : opposions, adjudicaons,...
- Christophe Roussel, marchand de Conches, à Berville...