Château Sainte-Geneviève-les-Gasny (1774), estimation de la seigneurie de Saint-Pierre-d'Autils (1779) - transaction passée entre le duc de Penthièvre et le prieur de Jumièges - manoir seigneurial d'Ouvilliers (1788) - grande route de Vernon à Rouen et retour (1785) - état des meubles de l'hôtellerie de la Rosé à Vernon - chapelle de la Vierge à Giverny (1768)
Date
1742-1789
Cote
16 B 798 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
- Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts...
- Château Sainte-Geneviève-les-Gasny (1774), estimation...