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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
87 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1774-1789
Lieu
Routot — Foire, Routot — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 87 B - Justice seigneuriale de Routot
  • Police et causes criminelles
  • Appel des propriétaires de fiefs sujets à la garde...