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  1. Résultat n°1

    Du 5 juin 1851 au 6 septembre 1852

    Date

    05/06/1851-06/09/1852

    Cote

    500Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 5 juin 1851 au 6 septembre 1852
  2. Résultat n°2

    Du 27 octobre 1886 au 9 mars 1888

    Date

    27/10/1886-09/03/1888

    Cote

    499Q/100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 27 octobre 1886 au 9 mars 1888
  3. Résultat n°3

    Du 25 septembre 1902/187 au 3 juillet 1903/276

    Date

    25/09/1902-03/07/1903

    Cote

    501Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 25 septembre 1902/187 au 3 juillet 1903/276
  4. Résultat n°4

    1809-1812

    Date

    1809-1812

    Cote

    503Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1809-1812
  5. Résultat n°5

    Du 29 septembre 1930 au 27 novembre 1931

    Date

    29/09/1930-27/11/1931

    Cote

    499Q/154 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 29 septembre 1930 au 27 novembre 1931
  6. Résultat n°6

    24 décembre 1944 au 26 mars 1946

    Date

    24/12/1944-26/03/1946

    Cote

    2225 W 20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Actes civils publics
    • 24 décembre 1944 au 26 mars 1946
  7. Résultat n°7

    Du 2 mai 1924/1 au 7 mai 1925/130

    Date

    02/05/1924-07/05/1925

    Cote

    501Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 mai 1924/1 au 7 mai 1925/130
  8. Résultat n°8

    Du 2 octobre 1911 au 31 janvier 1912

    Date

    02/10/1911-31/01/1912

    Cote

    499Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 octobre 1911 au 31 janvier 1912
  9. Résultat n°9

    Du 17 mai 1826 au 22 septembre 1828

    Date

    17/05/1826-22/09/1828

    Cote

    500Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 mai 1826 au 22 septembre 1828
  10. Résultat n°10

    Nonancourt - Rugles

    Date

    1936

    Cote

    601Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Actes déposés
    • Nonancourt - Rugles
  11. Résultat n°11

    Du 11 juillet 1853 au 18 octobre 1854

    Date

    11/07/1853-18/10/1854

    Cote

    499Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 juillet 1853 au 18 octobre 1854
  12. Résultat n°12

    10 janvier 1948 au 28 décembre 1949 (1 à 91)

    Date

    10/01/1948-28/12/1949

    Cote

    2225 W 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Déclarations de mutation par décès
    • 10 janvier 1948 au 28 décembre 1949 (1 à 91)
  13. Résultat n°13

    Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

    Date

    1834

    Cote

    4R146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
  14. Résultat n°14

    2 janvier 1957 au 24 décembre 1958 (1 à 44)

    Date

    02/01/1957-24/12/1958

    Cote

    2225 W 15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 janvier 1957 au 24 décembre 1958 (1 à 44)
  15. Résultat n°15

    Du 24 juin 1904 au 10 février 1905

    Date

    24/06/1904-10/02/1905

    Cote

    499Q/122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 24 juin 1904 au 10 février 1905
  16. Résultat n°16

    Nonancourt - Verneuil-sur-Avre

    Date

    1918-1919

    Cote

    601Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Actes déposés
    • Nonancourt - Verneuil-sur-Avre
  17. Résultat n°17

    Du 26 juin 1860 au 16 mai 1862

    Date

    26/06/1860-16/05/1862

    Cote

    500Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 26 juin 1860 au 16 mai 1862
  18. Résultat n°18

    Du 17 février 1821 au 3 février 1823

    Date

    17/02/1821-03/02/1823

    Cote

    499Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 février 1821 au 3 février 1823
  19. Résultat n°19

    Juillet 1881-mai 1883

    Date

    07/1881-05/1883

    Cote

    509BIS/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Juillet 1881-mai 1883
  20. Résultat n°20

    Du 28 août 1897 au 11 mars 1898

    Date

    28/08/1897-11/03/1898

    Cote

    499Q/110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 août 1897 au 11 mars 1898