Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
500Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/06/1851-06/09/1852
Lieu
Rugles
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 5 juin 1851 au 6 septembre 1852
Résultat n°2
Cote
499Q/100 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
27/10/1886-09/03/1888
Lieu
Rugles
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 27 octobre 1886 au 9 mars 1888
Résultat n°3
Cote
501Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/09/1902-03/07/1903
Lieu
Rugles
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 25 septembre 1902/187 au 3 juillet 1903/276
Résultat n°4
Cote
503Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1809-1812
Lieu
Rugles
Type de document
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Rugles
  • Tables et répertoires
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • 1809-1812
Résultat n°5
Cote
499Q/154 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/09/1930-27/11/1931
Lieu
Rugles
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 29 septembre 1930 au 27 novembre 1931
Résultat n°6
Cote
2225 W 20 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/12/1944-26/03/1946
Lieu
Rugles, Verneuil-sur-Avre
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
  • Actes civils publics
  • 24 décembre 1944 au 26 mars 1946
Résultat n°7
Cote
501Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/05/1924-07/05/1925
Lieu
Rugles
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 2 mai 1924/1 au 7 mai 1925/130
Résultat n°8
Cote
499Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/10/1911-31/01/1912
Lieu
Rugles
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 2 octobre 1911 au 31 janvier 1912
Résultat n°9
Cote
500Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/05/1826-22/09/1828
Lieu
Rugles
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 17 mai 1826 au 22 septembre 1828
Résultat n°10
Cote
601Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1936
Lieu
Rugles, Nonancourt
Type de document
Actes déposés
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Verneuil-sur-Avre
  • Actes déposés
  • Nonancourt - Rugles
Résultat n°11
Cote
499Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
11/07/1853-18/10/1854
Lieu
Rugles
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 11 juillet 1853 au 18 octobre 1854
Résultat n°12
Cote
2225 W 10 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/01/1948-28/12/1949
Lieu
Rugles, Verneuil-sur-Avre
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
  • Déclarations de mutation par décès
  • 10 janvier 1948 au 28 décembre 1949 (1 à 91)
Résultat n°13
Cote
4R146 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1834
Lieu
Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy, Rugles
Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
  • ELECTIONS
  • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
  • Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
Résultat n°14
Cote
2225 W 15 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/01/1957-24/12/1958
Lieu
Rugles, Verneuil-sur-Avre
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
  • Déclarations de mutation par décès
  • 2 janvier 1957 au 24 décembre 1958 (1 à 44)
Résultat n°15
Cote
499Q/122 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/06/1904-10/02/1905
Lieu
Rugles
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 24 juin 1904 au 10 février 1905
Résultat n°16
Cote
601Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1918-1919
Lieu
Verneuil-sur-Avre, Nonancourt
Type de document
Actes déposés
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Verneuil-sur-Avre
  • Actes déposés
  • Nonancourt - Verneuil-sur-Avre
Résultat n°17
Cote
500Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
26/06/1860-16/05/1862
Lieu
Rugles
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 26 juin 1860 au 16 mai 1862
Résultat n°18
Cote
499Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/02/1821-03/02/1823
Lieu
Rugles
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 17 février 1821 au 3 février 1823
Résultat n°19
Cote
509BIS/Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
07/1881-05/1883
Lieu
Rugles
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Rugles
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • Juillet 1881-mai 1883
Résultat n°20
Cote
499Q/110 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
28/08/1897-11/03/1898
Lieu
Rugles
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Rugles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 28 août 1897 au 11 mars 1898