Rugles (canton), maires et adjoints

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Maires et adjoints à la nomination du préfet : pièces relatives à la présentation des candidats aux places vacantes (listes de propositions, correspondance) ; notices individuelles (maires des cantons de Breteuil et de Rugles).	Cote 2 M 81	Date 1807-1808	Lieu Breteuil (canton), maires, adjoints, Rugles (canton), maires et adjoints	Type de document Recherche détaillée
		Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints... Maires et adjoints à la nomination du préfet : pièces...

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Maires et adjoints à la nomination du préfet : pièces relatives à la présentation des candidats aux places vacantes (listes de propositions, correspondance) ; notices individuelles (maires des cantons de Breteuil et de Rugles).