Pont-Audemer : domaine, mouvance (1776) - familles (1694-1782 et s.d.). — Portes : cure (1767). — Pyle (La) : seigneurie (1744). — Rougemontiers : bail des droits d'inspecteur aux boucheries (1733). — Rugles : curé (1784) - forges (1767). — Saint-Just : dîme (1678). — Saint-Léger-du-Boscdel : communaux (1789). — Sainte-Opportune-du-Bosc : chapelle de Croixmare (1734). — Saint-Paer : seigneurie et fief d'Heudicourt (1779).
Date
1678-1789
Cote
104 B 38 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales extraordinaires
- 104 B – Collecon d'imprimés
- Factums et mémoires
- Lieux
- Pont-Audemer : domaine, mouvance (1776) - familles...