• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Germain-de-Rugles

    Date

    1787-1789

    Cote

    6 B 153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants...
    • Saint-Germain-de-Rugles
  2. Résultat n°2

    État des frais dûs par les habitants de ces paroisses dans leur procès contre le duc de Bouillon s.d. (1789)

    Date

    1789

    Cote

    6 B 155 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants...
    • État des frais dûs par les habitants de ces paroisses...