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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marie Toutain, fille mineure d'Isaïc Toutain, journalier, demeurant en la paroisse de Marolles, pour une affaire de séduction
Cote
49 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1785-1786
 Lieu
Drucourt — Justice seigneuriale, Marolles (Calvados)
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt
  • Causes civiles
  • Marie Toutain, fille mineure d'Isaïc Toutain, journalier,...
Résultat n°2

Marie Lemoine (de Chandai) contre Adrien Coquentin, laboureur (du Chesne), pour séduction
Cote
6 B 293 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1778-1779
 Lieu
Breteuil — Bailliage, Chandai (Orne), Chesne (Le)
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Marie Lemoine (de Chandai) contre Adrien Coquentin,...
Résultat n°3

Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité du moulin de la Rivière à Andely (1772). — Arnoult, d'Ecouis : séduction (1785). — Aubert de Tourny contre Revol de Beauregard : commerce maritime (1736). — Auger de Gisors, contre Gourlade : succession (1718). — Bonastre (de) : séparation entre époux (1784). — Bernard de Boulainvilliers : catalogue de bibliothèque, Glisolles (1756). — Biencourt (de) : substitution de dot et impuissance (1717, 1770). — Billette, de Verneuil : succession (1777-1778). — Boisgruel (Olivier Jacques de), curé de Saint-Victor-de- Chrétienville, contre Leprince, marchand : emprunt (1768) - contre Louis André Lorieult, curé de Saint-Martin de Courbépine : simonie (1785).
Cote
104 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1717-1785
 Lieu
Courbépine — Curé, Ecouis, Gisors, Glisolles, Saint-Victor-de-Chrétienville — Curé, Verneuil
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Familles
  • Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité...
Résultat n°4

1781
Cote
14 B 671 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1781
 Lieu
Bray, Cesseville, Criquebeuf-sur-Seine, Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1781
Résultat n°5

Anne Jumelin (de Saint-Agnan de Cernières), comte Sébastien Bourdon, pour une affaire de séduction
Cote
50 B 21 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1764
 Lieu
Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale, Saint-Agnan-de-Cernières
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
  • Causes civiles
  • Anne Jumelin (de Saint-Agnan de Cernières), comte Sébastien...
Résultat n°6

Jacques Vallet (de Saint-Vincent-la-Rivière) et Marguerite Jehan (de Saint-Martin-de-Cernières), pour une affaire de séduction
Cote
50 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1766-1769
 Lieu
Broglie — Saint-Vincent-la-Rivière, Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale, Saint-Pierre-de-Cernières, Saint-Martin de Cernieres
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
  • Causes civiles
  • Jacques Vallet (de Saint-Vincent-la-Rivière) et Marguerite...