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  1. Résultat n°1

    Dossiers annexes : saisies, baux judiciaires, séparations civiles, inventaires après décès, renonciations, expertises

    Date

    1734-1791

    Cote

    50 B 38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
    • Causes civiles
    • Dossiers annexes : saisies, baux judiciaires, séparations...
  2. Résultat n°2

    1777-1789

    Date

    1777-1789

    Cote

    78 B 84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
    • Emancipaons et partages, états de successions - requêtes...
    • 1777-1789
  3. Résultat n°3

    Séparation civile entre Noël-Nicolas-Gabriel Chiquet, chirurgien et laboureur au Vaudreuil, et Marie-Françoise-Elisabeth Duplessis, sa femme - contentieux de cette dernière avec François Vattier au sujet de la succession de son mari décédé en 1762

    Date

    1756-1783

    Cote

    96 B 70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Séparation civile entre Noël-Nicolas-Gabriel Chiquet,...
  4. Résultat n°4

    Séparation entre Jean-Durand, laboureur à Saint-Jean-du Thenney, et son épouse Marie-Agathe Piperel

    Date

    1784-1785

    Cote

    35 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
    • Causes civiles
    • Procédures, saisies, successions
    • Séparation entre Jean-Durand, laboureur à Saint-Jean-du...
  5. Résultat n°5

    (1741, 1761-1775)

    Date

    1741-1775

    Cote

    78 B 83 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
    • Emancipaons et partages, états de successions - requêtes...
    • (1741, 1761-1775)
  6. Résultat n°6

    Succession, autorisations de vente, séparation civile, tutelle, émancipation

    Date

    1769-1789

    Cote

    47 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 47 B - Justice seigneuriale de Dangu
    • Causes civiles
    • Succession, autorisations de vente, séparation civile,...
  7. Résultat n°7

    Paviot : succession (1768) - contre Roncherolles : prétention de droits seigneuriaux sur Mussegros (1769-1771). — Planterose (de) contre Postis du Gennetey : coups et blessures (1767-1768), — Poissy (de) : mariage clandestin (XVIIe s.). — Pouplin, marchand à Gisors, contre Le Véel : saisie (1776). — Roncherolles (de) : succession (XVIIe s.) - séparation de corps et de biens entre Charlotte Marguerite de Rommilly de la Chesnelaye et son mari Charles Dorothée de Roncherolles (1750-1751) - réception comme conseiller d'Honneur né au Parlement de Rouen (1755) - contre Monlien du Coudray dit « l'homme noir » (1765).

    Date

    1750-1776

    Cote

    104 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Paviot : succession (1768) - contre Roncherolles :...
  8. Résultat n°8

    Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité du moulin de la Rivière à Andely (1772). — Arnoult, d'Ecouis : séduction (1785). — Aubert de Tourny contre Revol de Beauregard : commerce maritime (1736). — Auger de Gisors, contre Gourlade : succession (1718). — Bonastre (de) : séparation entre époux (1784). — Bernard de Boulainvilliers : catalogue de bibliothèque, Glisolles (1756). — Biencourt (de) : substitution de dot et impuissance (1717, 1770). — Billette, de Verneuil : succession (1777-1778). — Boisgruel (Olivier Jacques de), curé de Saint-Victor-de- Chrétienville, contre Leprince, marchand : emprunt (1768) - contre Louis André Lorieult, curé de Saint-Martin de Courbépine : simonie (1785).

    Date

    1717-1785

    Cote

    104 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité...
  9. Résultat n°9

    Séparations civiles : déclarations

    Date

    1765-1786

    Cote

    42 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles
    • Causes civiles
    • Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant
    • Séparations civiles : déclarations