Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1747-1751

    Date

    1747-1751

    Cote

    1 B 381 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1747-1751
  2. Résultat n°2

    1739-1747

    Date

    1739-1747

    Cote

    1 B 379 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1739-1747
  3. Résultat n°3

    Contre des bergers sorciers pour vol d'hostie consacrée à Thuit-Signol

    Date

    1682-1691

    Cote

    3 B 914 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre des bergers sorciers pour vol d'hostie consacrée...