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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 381 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1747-1751
Lieu
Authieux (Les) — Eglise, Evreux — Bailliage, Fontaine-l’Abbé — Courcelles — Forge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1747-1751
Résultat n°2
Cote
1 B 379 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1739-1747
Lieu
Evreux — Bailliage, Evreux — Séminaire
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1739-1747
Résultat n°3
Cote
3 B 914 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1682-1691
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté, Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Contre des bergers sorciers pour vol d'hostie consacrée...