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  1. Résultat n°1

    « Arrest notable du grand Conseil du Roy, qui juge que les droits de l'ordre de Malte sont imprescriptibles, même par cent ans et plus, du 29 janvier 1725. » (Arrêt rendu entre Thimoléon Testu de Balincourt, commandeur de Trépigny, d'une part, et Aymard-Louis Sire, marquis de Sailly, gouverneur de Saint-Venant, d'autre part, au sujet du payement d'une rente de trois muids, faisant vingt-quatre setiers de blé, mesure de Péronne, donnée à la Commanderie de Trépigny par Jean de Sailly en 1170 et assignée sur la terre de Sailly.).

    Cote

    H1596

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres militaires religieux
    • Commanderie de Bourgout
    • « Arrest notable du grand Conseil du Roy, qui juge...
  2. Résultat n°2

    Copies d'aveux rendus au Roi par les abbés de la Croix-Saint-Leufroi pour les terres féodales appartenant à ladite abbaye, situées à la Croix-Saint-Leufroi, à Écardenville, à Saint-Julien-de-la-Liègue, à Champenard, à Cailly, à Venables, à Tosny, à Saint-Marcel, à Saint-Just, à Saint-Pierre-d'Autils, à Bizy, à Gamilly, à Bezu-le-Long, à Vernon, à Iville, au Troncq, à Épégard, au Val-de-Rueil (vicomte de Pont-de-l'Arche), à Cahaignes, à Pacel, à Sailly, au Breuil, à Tournay, à Saint-Aubin-sur-Gaillon et à Dardez (1475-1530) ; – « déclaration que baille au Roy, en sa chambre des comptes de Normandie, Me Anne Busquet, écuyer, religieux de l'abbaye de la Croix-Saint-Leuffroy, prieur du prieuré de Bezu-le-Long, diocèse de Rouen, vicomte de Gisors.... Premièrement, l'église et chapelle dudit prieuré de Bezu-le-Long, membre dépendant de l'abbaye de la Croix-Leuffroy, et conciste en un fief amorti, auquel il y a domaine fieffé et non fieffé, chef-mois concistant en salle, chambres, greniers, caves, granges, écuries, colombier, pressoir et autres bâtiments, le tout enclos de murs, auquel bâtiment est jointe une pièce de terre enclos qui contient tant en labeur qu'en prairie cinq acres ou environ, compris la cour et bâtiment, etc.. » (1679).

    Date

    1475-1679

    Cote

    H829

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Bézu-le-Long
    • Copies d'aveux rendus au Roi par les abbés de la Croix-Saint-Leufroi...