Familles Osmont (de Thuit-Signol), Briosne et Saint-Amand
Date
1777-1778
Cote
3 B 577 (Cote/Cotes extrêmes)
-
Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
- Bailliage et vicomtés, causes criminelles
- Procédures au Neubourg
- Familles Osmont (de Thuit-Signol), Briosne et Saint-Amand