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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 387 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1644
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Saint-Amand des Hautes-Terres, Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Mathieu de Saint-Amand (de Saint-Amand-des-Hautes-Terres),...
Résultat n°2
Cote
14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1673-1674
Lieu
Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville, Mandeville, Manoir (Le), Mesnil-Jourdain (Le), Montaure, Notre-Dame-du-Vaudreuil, Pinterville, Planches (Les), Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Porte-joie, Poses, Quatremare, Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime), Reuilly, Saint-Amand des Hautes-Terres, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille, Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin, Saussaye (La), Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime), Surville, Thuit-Anger (Le), Thuit-Simer (Le), Tournedos-sur-Seine, Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime), Venon, Vieux-Villez, Vraiville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Fiefs et ban
  • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
  • Localités de M à V