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  1. Résultat n°1

    Du 13 décembre 1921 au 24 avril 1922

    Date

    13/12/1921-24/04/1922

    Cote

    510Q/195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 décembre 1921 au 24 avril 1922
  2. Résultat n°2

    Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911

    Date

    20/02/1911-08/07/1911

    Cote

    512Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911
  3. Résultat n°3

    Du 17 juillet 1879 au 15 juin 1885

    Date

    17/07/1879-15/06/1885

    Cote

    511Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 juillet 1879 au 15 juin 1885
  4. Résultat n°4

    Du 31 octobre 1867 au 16 juillet 1870

    Date

    31/10/1867-16/07/1870

    Cote

    511Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 31 octobre 1867 au 16 juillet 1870
  5. Résultat n°5

    Du 8 décembre 1919 au 12 mars 1920

    Date

    08/12/1919-12/03/1920

    Cote

    510Q/188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 décembre 1919 au 12 mars 1920
  6. Résultat n°6

    1825-1827

    Date

    1825-1827

    Cote

    515Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1825-1827
  7. Résultat n°7

    1949-1952 (n° 49)

    Date

    1949-1952

    Cote

    2226 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Répertoire général
    • 1949-1952 (n° 49)
  8. Résultat n°8

    1828-1830

    Date

    1828-1830

    Cote

    515Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1828-1830
  9. Résultat n°9

    Du 1er mai 1936 au 24 septembre 1936

    Date

    01/05/1936-24/09/1936

    Cote

    512Q/156 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 1er mai 1936 au 24 septembre 1936
  10. Résultat n°10

    Du 4 février 1853 au 19 août 1853

    Date

    04/02/1853-19/08/1853

    Cote

    510Q/75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 février 1853 au 19 août 1853
  11. Résultat n°11

    Du 3 juin 1905 au 27 octobre 1905

    Date

    03/06/1905-27/10/1905

    Cote

    512Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 3 juin 1905 au 27 octobre 1905
  12. Résultat n°12

    Du 25 juin 1897 au 23 décembre 1899

    Date

    25/06/1897-23/12/1899

    Cote

    512BIS/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Registres de recettes des baux d'immeubles
    • Du 25 juin 1897 au 23 décembre 1899
  13. Résultat n°13

    Du 5 février 1846 au 3 juin 1846

    Date

    05/02/1846-03/06/1846

    Cote

    510Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 février 1846 au 3 juin 1846
  14. Résultat n°14

    Du 30 septembre 1839 au 7 février 1840

    Date

    30/09/1839-07/02/1840

    Cote

    510Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 30 septembre 1839 au 7 février 1840
  15. Résultat n°15

    1873

    Date

    1873

    Cote

    521Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • 1873
  16. Résultat n°16

    Du 13 septembre 1894 au 29 mars 1895

    Date

    13/09/1894-29/03/1895

    Cote

    512Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 septembre 1894 au 29 mars 1895
  17. Résultat n°17

    Du 22 septembre 1916 au 29 mai 1917

    Date

    22/09/1916-29/05/1917

    Cote

    510Q/182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 septembre 1916 au 29 mai 1917
  18. Résultat n°18

    Du 2 décembre 1887 au 9 novembre 1888

    Date

    02/12/1887-09/11/1888

    Cote

    512Q/59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 décembre 1887 au 9 novembre 1888
  19. Résultat n°19

    Du 26 juillet 1838 au 3 février 1840

    Date

    26/07/1838-03/02/1840

    Cote

    511Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 26 juillet 1838 au 3 février 1840
  20. Résultat n°20

    Du 25 janvier 1865 au 4 septembre 1865

    Date

    25/01/1865-04/09/1865

    Cote

    510Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 janvier 1865 au 4 septembre 1865