Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
510Q/195 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
13/12/1921-24/04/1922
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 13 décembre 1921 au 24 avril 1922
Résultat n°2
Cote
512Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
20/02/1911-08/07/1911
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911
Résultat n°3
Cote
511Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/07/1879-15/06/1885
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 17 juillet 1879 au 15 juin 1885
Résultat n°4
Cote
511Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
31/10/1867-16/07/1870
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 31 octobre 1867 au 16 juillet 1870
Résultat n°5
Cote
510Q/188 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/12/1919-12/03/1920
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 8 décembre 1919 au 12 mars 1920
Résultat n°6
Cote
515Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1825-1827
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Tables et répertoires
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • 1825-1827
Résultat n°7
Cote
2226 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1949-1952
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
  • Répertoire général
  • 1949-1952 (n° 49)
Résultat n°8
Cote
515Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1828-1830
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Tables et répertoires
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • 1828-1830
Résultat n°9
Cote
512Q/156 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/05/1936-24/09/1936
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 1er mai 1936 au 24 septembre 1936
Résultat n°10
Cote
510Q/75 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/02/1853-19/08/1853
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 4 février 1853 au 19 août 1853
Résultat n°11
Cote
512Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/06/1905-27/10/1905
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 3 juin 1905 au 27 octobre 1905
Résultat n°12
Cote
512BIS/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/06/1897-23/12/1899
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Du 25 juin 1897 au 23 décembre 1899
Résultat n°13
Cote
510Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/02/1846-03/06/1846
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 5 février 1846 au 3 juin 1846
Résultat n°14
Cote
510Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
30/09/1839-07/02/1840
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 30 septembre 1839 au 7 février 1840
Résultat n°15
Cote
521Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1873
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • 1873
Résultat n°16
Cote
512Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
13/09/1894-29/03/1895
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 13 septembre 1894 au 29 mars 1895
Résultat n°17
Cote
510Q/182 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
22/09/1916-29/05/1917
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 22 septembre 1916 au 29 mai 1917
Résultat n°18
Cote
512Q/59 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/12/1887-09/11/1888
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 2 décembre 1887 au 9 novembre 1888
Résultat n°19
Cote
511Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
26/07/1838-03/02/1840
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 26 juillet 1838 au 3 février 1840
Résultat n°20
Cote
510Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/01/1865-04/09/1865
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 25 janvier 1865 au 4 septembre 1865