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  1. Résultat n°1

    Du 13 décembre 1921 au 24 avril 1922

    Date

    13/12/1921-24/04/1922

    Cote

    510Q/195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 décembre 1921 au 24 avril 1922
  2. Résultat n°2

    Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911

    Date

    20/02/1911-08/07/1911

    Cote

    512Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911
  3. Résultat n°3

    Du 17 juillet 1879 au 15 juin 1885

    Date

    17/07/1879-15/06/1885

    Cote

    511Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 juillet 1879 au 15 juin 1885
  4. Résultat n°4

    Du 31 octobre 1867 au 16 juillet 1870

    Date

    31/10/1867-16/07/1870

    Cote

    511Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 31 octobre 1867 au 16 juillet 1870
  5. Résultat n°5

    Du 8 décembre 1919 au 12 mars 1920

    Date

    08/12/1919-12/03/1920

    Cote

    510Q/188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 décembre 1919 au 12 mars 1920
  6. Résultat n°6

    1825-1827

    Date

    1825-1827

    Cote

    515Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1825-1827
  7. Résultat n°7

    1949-1952 (n° 49)

    Date

    1949-1952

    Cote

    2226 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Répertoire général
    • 1949-1952 (n° 49)
  8. Résultat n°8

    1828-1830

    Date

    1828-1830

    Cote

    515Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1828-1830
  9. Résultat n°9

    Du 1er mai 1936 au 24 septembre 1936

    Date

    01/05/1936-24/09/1936

    Cote

    512Q/156 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 1er mai 1936 au 24 septembre 1936
  10. Résultat n°10

    Du 4 février 1853 au 19 août 1853

    Date

    04/02/1853-19/08/1853

    Cote

    510Q/75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 février 1853 au 19 août 1853
  11. Résultat n°11

    Du 3 juin 1905 au 27 octobre 1905

    Date

    03/06/1905-27/10/1905

    Cote

    512Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 3 juin 1905 au 27 octobre 1905
  12. Résultat n°12

    Du 25 juin 1897 au 23 décembre 1899

    Date

    25/06/1897-23/12/1899

    Cote

    512BIS/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Registres de recettes des baux d'immeubles
    • Du 25 juin 1897 au 23 décembre 1899
  13. Résultat n°13

    Du 5 février 1846 au 3 juin 1846

    Date

    05/02/1846-03/06/1846

    Cote

    510Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 février 1846 au 3 juin 1846
  14. Résultat n°14

    Du 30 septembre 1839 au 7 février 1840

    Date

    30/09/1839-07/02/1840

    Cote

    510Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 30 septembre 1839 au 7 février 1840
  15. Résultat n°15

    1873

    Date

    1873

    Cote

    521Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • 1873
  16. Résultat n°16

    Du 13 septembre 1894 au 29 mars 1895

    Date

    13/09/1894-29/03/1895

    Cote

    512Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 septembre 1894 au 29 mars 1895
  17. Résultat n°17

    Du 22 septembre 1916 au 29 mai 1917

    Date

    22/09/1916-29/05/1917

    Cote

    510Q/182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 septembre 1916 au 29 mai 1917
  18. Résultat n°18

    Du 2 décembre 1887 au 9 novembre 1888

    Date

    02/12/1887-09/11/1888

    Cote

    512Q/59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 décembre 1887 au 9 novembre 1888
  19. Résultat n°19

    Du 26 juillet 1838 au 3 février 1840

    Date

    26/07/1838-03/02/1840

    Cote

    511Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 26 juillet 1838 au 3 février 1840
  20. Résultat n°20

    Du 25 janvier 1865 au 4 septembre 1865

    Date

    25/01/1865-04/09/1865

    Cote

    510Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 janvier 1865 au 4 septembre 1865
  21. Résultat n°21

    Mai 1880-septembre 1881

    Date

    05/1880-09/1881

    Cote

    521Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Mai 1880-septembre 1881
  22. Résultat n°22

    Du 1er juin 1821 au 10 janvier 1826

    Date

    01/06/1821-10/01/1826

    Cote

    512Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er juin 1821 au 10 janvier 1826
  23. Résultat n°23

    Du 26 mai 1934 au 21 décembre 1934

    Date

    26/05/1934-21/12/1934

    Cote

    510Q/220 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 26 mai 1934 au 21 décembre 1934
  24. Résultat n°24

    1934-1935

    Date

    1934-1935

    Cote

    2226 W 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Actes déposés
    • 1934-1935
  25. Résultat n°25

    Du 21 septembre 1866 au 17 décembre 1867

    Date

    21/09/1866-17/12/1867

    Cote

    512Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 septembre 1866 au 17 décembre 1867
  26. Résultat n°26

    Du 24 octobre 1908 au 20 septembre 1912

    Date

    24/10/1908-20/09/1912

    Cote

    511Q/39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 24 octobre 1908 au 20 septembre 1912
  27. Résultat n°27

    Du 1er ventôse an XIII au 20 juillet 1807

    Date

    20/02/1805-20/07/1807

    Cote

    512Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er ventôse an XIII au 20 juillet 1807
  28. Résultat n°28

    1820-1822

    Date

    1820-1822

    Cote

    517Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des copartageants
    • 1820-1822
  29. Résultat n°29

    1792-1811

    Date

    1792-1811

    Cote

    516Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariage
    • 1792-1811
  30. Résultat n°30

    Du 31 octobre 1900 au 26 janvier 1901

    Date

    31/10/1900-26/01/1901

    Cote

    512Q/79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 31 octobre 1900 au 26 janvier 1901
  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des sols de Saint-André-de-l'Eure

    Cote

    1206 W 146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-André-de-l'Eure
  32. Résultat n°32

    1792-an V

    Date

    1792-1796

    Cote

    513/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des sépultures
    • 1792-an V
  33. Résultat n°33

    3 janvier au 30 juin 1942 (n°100)

    Date

    03/01/1942-30/06/1942

    Cote

    1600 W 219 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 janvier au 30 juin 1942 (n°100)
  34. Résultat n°34

    Du 2 novembre 1912 au 28 mars 1913

    Date

    02/11/1912-28/03/1913

    Cote

    512Q/110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 2 novembre 1912 au 28 mars 1913
  35. Résultat n°35

    1832-1835

    Date

    1832-1835

    Cote

    519Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des testaments
    • 1832-1835
  36. Résultat n°36

    12 novembre 1956 au 25 octobre 1960 (n° 275)

    Date

    12/11/1956-25/10/1960

    Cote

    2226 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Actes civils publics
    • 12 novembre 1956 au 25 octobre 1960 (n° 275)
  37. Résultat n°37

    Août 1888 à octobre 1889

    Date

    08/1888-10/1889

    Cote

    521Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Août 1888 à octobre 1889
  38. Résultat n°38

    1818-1824

    Date

    1818-1824

    Cote

    519Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des testaments
    • 1818-1824
  39. Résultat n°39

    1856-1858

    Date

    1856-1858

    Cote

    515Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1856-1858
  40. Résultat n°40

    Du 22 janvier 1869 au 28 août 1869

    Date

    22/01/1869-28/08/1869

    Cote

    510Q/101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 janvier 1869 au 28 août 1869