Manoir seigneurial du fief du Buisson de Mai à Saint-Aquilin de Pacy
Date
1756-1759
Cote
9 B 79 (Cote/Cotes extrêmes)
-
Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
- Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
- Pièces se rattachant aux procédures
- Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
- Manoir seigneurial du fief du Buisson de Mai à Saint-Aquilin...