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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 216 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1741-1783
Lieu
Bournainville, Gasny, Saint-Aubin-de-Scellon
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Nicolas Jouen, marchand, demeurant en la paroisse de...
Résultat n°2
Cote
4 B 534 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782-1783
Lieu
Favril (Le), Folleville — Vicomté, Saint-Aubin-de-Scellon
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • Laurent Jean-Baptiste Duval, laboureur de Saint-Aubin-de-Scellon,...