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  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles, plaintes et poursuites

    Date

    1749-1767

    Cote

    90 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
    • Procédures criminelles, plaintes et poursuites
  2. Résultat n°2

    Plumitif des causes civiles

    Date

    février 1744-juillet 1790

    Cote

    90 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
    • Plumitif des causes civiles
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux de découvertes de cadavres

    Date

    1771-1786

    Cote

    90 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
    • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
  4. Résultat n°4

    Réceptions de procureur fiscal, greffier et sergent de la haute justice

    Date

    1744-1777

    Cote

    90 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
    • Réceptions de procureur fiscal, greffier et sergent...
  5. Résultat n°5

    Procédures civiles - tutelles : délibérations de parents, bénéfices d'âge, successions

    Date

    1746-1780

    Cote

    90 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
    • Procédures civiles - tutelles : délibérations de parents,...