Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
90 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1749-1767
Lieu
Saint-Aubin-le-Vertueux — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
  • Procédures criminelles, plaintes et poursuites
Résultat n°2
Cote
90 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1744-juillet 1790
Lieu
Saint-Aubin-le-Vertueux — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
  • Plumitif des causes civiles
Résultat n°3
Cote
90 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1771-1786
Lieu
Saint-Aubin-le-Vertueux — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
  • Procès-verbaux de découvertes de cadavres
Résultat n°4
Cote
90 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1744-1777
Lieu
Saint-Aubin-le-Vertueux — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
  • Réceptions de procureur fiscal, greffier et sergent...
Résultat n°5
Cote
90 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1746-1780
Lieu
Saint-Aubin-le-Vertueux — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 90 B - Justice seigneuriale de Saint-Aubin-le-Vertueux
  • Procédures civiles - tutelles : délibérations de parents,...