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Résultat n°1
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Cote G1075
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Date 1627-1745
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Lieu
Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Sainte-Opportune-près-Vieux-Port, Saint-Ouen-des-Champs, Saint-Thurien
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Type de document
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
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Églises paroissiales
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Quillebeuf
- Titres de propriété et baux des terres appartenant...
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Résultat n°2
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Ordonnance de l'intendant de Rouen, de la Bourdonnaye, rendue sur le vu de la requête présentée à M. d'Ormesson par les paroissiens de Trouville, Sainte-Opportune et Vieux-Port, au sujet des droits des habitants des paroisses de Trouville, Sainte-Opportune, Vieux-Port, Quillebeuf et Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, sur les alluvions de la Seine et sur les marais de Saint-Aubin : « Nous avons ordonné que le règlement rendu au bailliage de Ponteaudemerle 12 may 1603 sera exécuté, ce faisant que les propriétaires et fermiers desdits héritages scitués dans les paroisses de Quillebeuf, Saint-Aubin, Trouville, Sainte-Opportune et Viel-Port seront maintenus et gardés dans les droits et usages qu'ils ont dans les marais de Saint-Aubin, terres d'alluvions et bruyères, et qu'ils y pourront mettre et faire pasturer autant de bestiaux qu'ils en peuvent nourrir pendant l'hyver des grains qu'ils recueillent des terres scituées dans lesdites paroisses, etc. » (15 janvier 1696). Mémoire pour les habitants de Trouville « repondans à l'écrit des habitans de Quillebeuf et Saint-Aubin, du 6 avril 1714 », relatif à l'exécution du règlement de 1603 et de l'ordonnance de l'Intendant, de 1696, concernant les droits d'usage sur les alluvions de la Seine et sur les marais de Saint-Aubin.
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Cote G1393
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Date 1695-1714
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Lieu
Quillebeuf-sur-Seine (les marais de), Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Sainte-Opportune-la-Mare, Trouville, Vieux-Port
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Type de document
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
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Églises paroissiales
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Trouville-la-Haulle
- Ordonnance de l'intendant de Rouen, de la Bourdonnaye,...
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Résultat n°3
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Cote G1139
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Date 1774-1780
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Lieu
Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
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Type de document
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
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Églises paroissiales
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Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
- Baux des bancs de l'église de Saint-Aubin-sur-Quillebeuf.
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Résultat n°4
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Cote G1738
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Date 1601-1776
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Lieu
Jumièges (Abbaye de), Quillebeuf, Rouen (Abbayes, monastères : Jacobins), Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Saint-Victor-lès-Marseille (abbaye de), Trouville-la-Haule, Vieux-Port
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Type de document
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
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Confréries
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Quillebeuf
- Confrérie de charité.
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Résultat n°5
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Donations déterres à la fabrique par Françoise Du Quesne, veuve de feu Charles Le Nepveu, écuyer, sieur de Trouville (1597), Madeleine Valoys, veuve de Nicolas Olivier (1609), Pierre Durand, Jean Brandin, « demeurant à l'abbaye de Saint-Léger-de-Préaux » (1617), Jean Topsent, Guillaume Dubosc, « greffier des rôles de la paroisse de Tourville » (1695), Pierre Topsent et Antoine Renard ; – vente à la fabrique par les héritiers de Guillaume Duval, « en son vivant régisseur et commis aux charges de receveur des consignations et de commissaire et contrôleur aux saisies réelles et autres charges y jointes dans l'étendue des bailliages et vicomtez du Pont-Aulhou et Pont-Audemer et autres justices », de quatre pièces de terre sises à Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, pour le prix principal de 700 livres (1736). Les vendeurs déclarent être « obligés d'aliéner les biens immeubles de la succession dudit sieur Duval père, la totalité desquels ne peut acquitter que la moindre partie des créances de messire Jean-Pierre Le Pesant, chevalier, seigneur de Maupertus, Pinterville et autres lieux, conseiller du Roy en ses Conseils, lieutenant général au bailliage de Rouen et président au siège présidial dudit lieu, outre ce qui est deub à cause desdites consignations et régies dont mondit sieur est garand ».
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Cote G1388
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Date 1597-1736
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Lieu
Maupertuis (fief de), Pinterville, Pont-Authou, Préaux (Abbaye de Saint-Léger), Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Trouville
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Type de document
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
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Églises paroissiales
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Trouville-la-Haulle
- Donations déterres à la fabrique par Françoise Du Quesne,...
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Résultat n°6
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Cote G1138
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Date 1620-1752
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Lieu
Hermitage (L'), lieu-dit à Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
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Type de document
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
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Églises paroissiales
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Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
- Bail à fieffe d'une pièce de terre située à Saint-Aubin,...
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Résultat n°7
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Cote G1390
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Date 1719-1789
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Lieu
Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Trouville-la-Haule
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Type de document
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
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Églises paroissiales
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Trouville-la-Haulle
- Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Trouville-la-Haulle...
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Résultat n°8
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Acquisitions par la fabrique de terres situées à Saint-Aubin, de Jean Monfort, « du mestier de la mer », Anne Muzard, Jeanne Dubusc, Claude Fortin, « maistre de vaisseau », François Le Fort, Nicolas Durand, Jacques Brument, Nicolas-Robert Petit et Robert Viard ; – baux à ferme des terres de la fabrique. (Sept pièces de terre en labour, sises à Saint-Aubin et contenant ensemble deux acres une vergée, sont affermées en 1788 pour le prix annuel de 78 livres 5 sous.).
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Cote G1137
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Date 1708-1788
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Lieu
Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
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Type de document
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
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Églises paroissiales
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Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
- Acquisitions par la fabrique de terres situées à Saint-Aubin,...
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Résultat n°9
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Cote 1206 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)
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Date- |
Lieu
Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
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Type de document
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Contexte : Planification urbaine
- Plan d'occupation des sols de Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
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Résultat n°10
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Cote G1071
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Date 1672-1776
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Lieu
Jumièges (Abbaye de), Quillebeuf, Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Saint-Victor-lès-Marseille (abbaye de), Trouville, Vieux-Port
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Type de document
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
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Églises paroissiales
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Quillebeuf
- Aveu rendu par la fabrique à « François Camille, prince...
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Résultat n°11
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Cote 1206 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)
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Date- |
Lieu
Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
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Type de document
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Contexte : Planification urbaine
- Plan d'occupation des sols de Saint-Aubin-sur-Quillebeuf
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Résultat n°12
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Quittance du receveur de la baronnie de Trouville, d'une somme de 100 livres « à valoir sur ce qui est deub et qui doit revenir à la dite baronnie pour les droits seigneuriaux des héritages acquis par le trésor en la paroisse de Saint-Aubin, provenant de la succession de feu M. Duval, commissaire aux saisies réelles » (1739) ; – comptes des trésoriers et délibérations des habitants, de 1781 à 1792. L'assemblée des habitants décide de s'opposer aux prétentions du procureur du Roi au bailliage de Pont-Audemer, qui voulait l'obliger à louer par adjudication les bancs de l'église, contrairement à l'usage de la paroisse : « des 34 délibérants qui composoient l'assemblée, 30 ont arrêté que les bancs ne seroient point loués et qu'il en seroit usé comme par le passé ; ils ont fondé leur opposition à la location des bancs : 1° parce qu'il ne peut être placé dans cette église que trentre trois bancs, au lieu de quoy il y a cent cinquante cinq familles, et qu'il en resteroit cent vingt trois qui ne pouroient avoir de place, etc., » (1782) ; – nomination d'un collecteur « pour faire sur la paroisse le recouvrement de la somme de 470 livres pour la corvée des chemins de l'année 1782 ; – délibération au sujet de la refonte de la grosse cloche « qui est cassée » (1784) ; – projet de formation d'un syndicat avec les paroisses de Quillebeuf, de Sainte Opportune, de Saint-Aubin et de Vieux-Port, pour soutenir les droits des habitants de Trouville sur les pâturages communs « appartenant à l'abbaye de Jumièges, à la charge par elle d'en laisser l'usage auxdits habitants, tels qu'ils ont toujours eu » (1787).
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Cote G1392
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Date 1739-1793
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Lieu
Jumièges (Abbaye de), Quillebeuf, Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Sainte-Opportune-la-Mare, Trouville, Vieux-Port
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Type de document
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
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Églises paroissiales
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Trouville-la-Haulle
- Quittance du receveur de la baronnie de Trouville,...
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Archives de l'Eure