Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédure pour diffamation menée par François Hermier, laboureur de Saint-Christophe

    Date

    1779-1783

    Cote

    13 B 582 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédure pour diffamation menée par François Hermier,...
  2. Résultat n°2

    Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).

    Date

    1113-1350

    Cote

    G6

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).
  3. Résultat n°3

    Denis Delaunay, maréchal et Jean Delaunay, marchand et laboureur de Saint-Christophe

    Date

    1787-1792

    Cote

    13 B 222 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Denis Delaunay, maréchal et Jean Delaunay, marchand...