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  1. Résultat n°1

    (1765, 1756-1765)

    Date

    1756-1765

    Cote

    3 B 511 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces...
    • (1765, 1756-1765)
  2. Résultat n°2

    Contre Jean Lion, laboureur de Saint-Clair d'Arcey, pour menaces à l'égard du sieur de Flavigny et pour falsification de quittances

    Date

    1777-1779

    Cote

    3 B 1062 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Jean Lion, laboureur de Saint-Clair d'Arcey,...
  3. Résultat n°3

    Louis de Malleville, seigneur du Plessis, (en particulier à Saint-Clair d'Arcey), à la requête de la famille Lachenal et du sieur de Flavigny

    Date

    1757-1768

    Cote

    3 B 601 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies au bailliage de Beaumont
    • Biens de parculiers
    • Louis de Malleville, seigneur du Plessis, (en particulier...
  4. Résultat n°4

    Procédure entre Charles Renard, marchand aubergiste à Bernay et Jean Lion, laboureur à Saint-Clair d'Arcey

    Date

    1776-1778

    Cote

    5 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Ville de Bernay, juridiction de police
    • Procédures
    • Procédure entre Charles Renard, marchand aubergiste...