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  1. Résultat n°1

    Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant Etienne Lebas, marchand de Saint-Jean de Livet

    Date

    1746-1783

    Cote

    4 B 678 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Successions
    • Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant...
  2. Résultat n°2

    Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël Signol, marchand du Pin, et Pierre Vottier, laboureur de Fontaine-la-Louvet

    Date

    1781

    Cote

    4 B 635 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël...
  3. Résultat n°3

    Familles Toustain et Legrand (de Saint-Jean de Livet)

    Date

    1772-1774

    Cote

    4 B 625 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Toustain et Legrand (de Saint-Jean de Livet)