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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 634 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1632-1647
Lieu
Bazoques, Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Courbépine, Epreville-en-Lieuvin, Faverolles-la-Campagne, Morsan, Neubourg (Le) — Vicomté, Rouen (Seine-Maritime), Saint-Jean-de-la-Lecqueraye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Saisies en la vicomté de Beaumont
  • Biens de Charles Lesueur, bourgeois de Rouen, et ses...
  • Criées à Courbépine, Bazoques, Faverolles, Morsan,...
Résultat n°2
Cote
13 B 255 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1774-1775
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage, Saint-Jean-de-la-Lecqueraye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, par seigneureries et familles
  • Famille Mouton à Saint-Jean de La Lequeraye, à la requête...