Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1337 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Léger-de-Rôtes
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Léger-de-Rôtes : Arrêt POS.
Résultat n°2
Cote
1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Léger-de-Rôtes
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Léger-de-Rôtes : Publication.
Résultat n°3
Cote
1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Léger-de-Rôtes
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Léger-de-Rôtes : Publication.
Résultat n°4
Cote
4 B 402 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1786-1787
Lieu
Bernay, Saint-Léger-de-Rôtes
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1786-1787
Résultat n°5
Cote
5 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1769-1770
Lieu
Saint-Léger-de-Rôtes
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Procédures
  • Vol fait à Francis Duclos, de Saint-Léger par Marie...
Résultat n°6
Cote
1337 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Léger-de-Rôtes
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Léger-de-Rôtes : Arrêt POS.