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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville

    Cote

    1206 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville
  2. Résultat n°2
    "Églises rurales du département de l'Eure" du chanoine Bonnenfant tome II, planche CXXII Saint-Maclou (Eure), Saint-Marcel (Eure) et Saint-Mards-de-Blacarville (Eure).

    1 media

    "Églises rurales du département de l'Eure" du chanoine Bonnenfant tome II, planche CXXII Saint-Maclou (Eure), Saint-Marcel (Eure) et Saint-Mards-de-Blacarville (Eure).

    Date

    1924-1938

    Cote

    37 Fi 3539 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Fonds Bonnenfant
    • France
    • Eure
    • Saint-Maclou
    • "Églises rurales du département de l'Eure" du chanoine...
  3. Résultat n°3

    Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de l'église Saint-Ouen de Pont-Audemer, fils de Claude Lemonnier, procureur, décédé en novembre 1714 - exploits, diligences, déclarations et quittances pour le centième denier - actes concernant ses biens dont une ferme à Saint-Mards, une maison sise à Pont-Audemer, Grande rue, une terre à Trouville - rentes dues principalement à M. Aubert de La Cordonnière et au trésor de Saint-Ouen

    Date

    1715-1716

    Cote

    13 B 631 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de...
  4. Résultat n°4

    Transport par Nicolas Costeley (de Saint-Opportune-sur-Quillebeuf), à Claude Lemonnier d'une rente à prendre sur les biens de Nicolas Costeley, bourgeois de Quillebeuf - contentieux à ce sujet et à propos d'une terre sise à Saint-Mards

    Date

    1664-1669

    Cote

    13 B 628 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Transport par Nicolas Costeley (de Saint-Opportune-sur-Quillebeuf),...
  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville

    Cote

    1206 W 149 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville
  6. Résultat n°6

    Saint-Mards-de-Blacarville : Approbation mise à jour du 17 avril 1978 et du 15 mai 1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1400 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Mards-de-Blacarville : Approbation mise à jour...
  7. Résultat n°7

    Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général civil et criminel au siège de l'élection et du grenier à sel de Pont-Audemer, demeurant rue aux Juifs, paroisse Saint-Ouen, pour arrérages de rentes impayées, des biens de Jean Lemonnier, boucher à Pont-Audemer, de sa veuve et de Claude et Charles Lemonnier ses enfants, et de maisons et terres à Notre-Dame du Prey de Pont-Audemer, Saint-Aignan, Fourmetot, Saint-Mards, Trouville, Bouquelon et Blacarville

    Date

    1695-1710

    Cote

    13 B 640 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général...
  8. Résultat n°8

    Saint-Mards-de-Blacarville : Dossier administratif de 1972 à 1981.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1400 W 66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Mards-de-Blacarville : Dossier administratif...
  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville

    Cote

    1206 W 149 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville
  10. Résultat n°10

    Rentes seigneuriales dues par Lemonnier à la seigneurie de Saint-Mards-sur-Risle, appartenant à François Duquesne, seigneur de Desneval

    Date

    1690-1704

    Cote

    13 B 633 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Rentes seigneuriales dues par Lemonnier à la seigneurie...
  11. Résultat n°11

    Acquisitions par Claude Lemonnier et sa famille d'une ferme et de terres à Saint-Mards - contrats et quittances de Gabriel Marque, époux de Marguerite Lemonnier, et autres - procédures, en particulier contre Michel Ferrand, bourgeois de Quillebeuf

    Date

    1654-1711

    Cote

    13 B 626 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Acquisitions par Claude Lemonnier et sa famille d'une...
  12. Résultat n°12

    Saint-Mards-de-Blacarville : Dossier administratif de 1972 à 1981.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1400 W 66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Mards-de-Blacarville : Dossier administratif...
  13. Résultat n°13

    Achats, transactions, procès divers concernant Claude Lemonnier, procureur, et principalement les familles Le Petit, Mauduict, Guillemard, Foucault, Seney, Letellier, Costeley et les fermiers du déport de la paroisse de Saint-Mards. Tutelle des enfants Cauchie. Procès mené en 1684 par Claude Lemonnier comme chargé de l'aménagement de la baronnie de Trouville dépendant de l'abbaye de Jumièges

    Date

    1611-1707

    Cote

    13 B 627 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Achats, transactions, procès divers concernant Claude...
  14. Résultat n°14

    Biens acquis par les frères Claude et Jean Lemonnier de la succession de Claude Lemonnier, procureur en la vicomté de Pont-Audemer, sis en cette ville et à Saint-Mards, et concernant aussi les familles Caplain et Costeley (de Quillebeuf et Sainte-Opportune du Bosc)

    Date

    1588-1671

    Cote

    13 B 624 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Biens acquis par les frères Claude et Jean Lemonnier...
  15. Résultat n°15

    Saint-Mards-de-Blacarville : Arrêt POS, révision.

    Cote

    1337 W 11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Mards-de-Blacarville : Arrêt POS, révision.
  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville

    Cote

    1206 W 96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville
  17. Résultat n°17

    Saint-Mards-de-Blacarville : Arrêt POS, révision.

    Cote

    1337 W 11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Mards-de-Blacarville : Arrêt POS, révision.
  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville

    Cote

    1206 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville
  19. Résultat n°19

    Saint-Mards-de-Blacarville : Approbation mise à jour du 17 avril 1978 et du 15 mai 1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1400 W 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Mards-de-Blacarville : Approbation mise à jour...
  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville

    Cote

    1206 W 96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville