Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785
Lieu
Giverville — Eglise, Saint-Mards-de-Fresne
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
Résultat n°2
Cote
4 B 439 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1718
Lieu
Saint-Mards-de-Fresne
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté d'Orbec
  • Procédures
  • Anne Fillocque, veuve de Pierre Lecœur, et François...
Résultat n°3
Cote
93 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1755-1786
Lieu
Plainville, Saint-Mards-de-Fresne, Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne
  • Causes civiles
  • Procédure entre Nicolas Gardin, marchand de Saint-Mards...