Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures diverses

    Date

    1785

    Cote

    4 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  2. Résultat n°2

    Anne Fillocque, veuve de Pierre Lecœur, et François Drouin de Saint-Mards-de-Fresne

    Date

    1718

    Cote

    4 B 439 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté d'Orbec
    • Procédures
    • Anne Fillocque, veuve de Pierre Lecœur, et François...
  3. Résultat n°3

    Procédure entre Nicolas Gardin, marchand de Saint-Mards de Fresne, et Robert Andrieu, laboureur de Plainville

    Date

    1755-1786

    Cote

    93 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne
    • Causes civiles
    • Procédure entre Nicolas Gardin, marchand de Saint-Mards...