Saint-Martin (Seine-Maritime), sénéchaussée

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Plumitif et minutes des plaids de la sénéchaussée de Saint-Martin pour les droits de la coutume de la forêt de La Londe appartenant au marquis de La Londe	Cote 77 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1619-1622	Lieu Saint-Martin (Seine-Maritime), sénéchaussée	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 77 B - Justice seigneuriale de La Londe Plumitif et minutes des plaids de la sénéchaussée de...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Plumitif et minutes des plaids de la sénéchaussée de Saint-Martin pour les droits de la coutume de la forêt de La Londe appartenant au marquis de La Londe