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  1. Résultat n°1

    Pierre Germont, marchand-laboureur et Anne Blanphené, de Saint-Martin-le-Vieux

    Date

    1765

    Cote

    4 B 166 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Germont, marchand-laboureur et Anne Blanphené,...
  2. Résultat n°2

    1782

    Date

    1782

    Cote

    4 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1782
  3. Résultat n°3

    Catherine Gardin, veuve de Pierre Germont, de Saint-Martin-le-Vieil, et Michel Duval, laboureur de Notre-Dame de la Couture à Bernay

    Date

    1768-1769

    Cote

    4 B 179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Catherine Gardin, veuve de Pierre Germont, de Saint-Martin-le-Vieil,...
  4. Résultat n°4

    Louis-Charles d'Etrépagny, chevalier, seigneur de Martigny, Le Mesnil-Raoult, Saint-Wandrille, Biville, Lamberville et Boissey, demeurant en sa terre et paroisse de Martigny, et Alexandre Heutte, demeurant en la paroisse de Saint-Martin-le-Vieux

    Date

    1789

    Cote

    4 B 231 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Louis-Charles d'Etrépagny, chevalier, seigneur de Martigny,...
  5. Résultat n°5

    Jacques et Adrien Prévôt, laboureurs de Saint- Martin-le-Vieux, et Adrien Courel, marchand de Courbépine

    Date

    1751-1787

    Cote

    4 B 225 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jacques et Adrien Prévôt, laboureurs de Saint- Martin-le-Vieux,...