• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1663-1668

    Date

    1663-1668

    Cote

    3 B 901 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1663-1668
  2. Résultat n°2

    Pierre de Bourrey, principal commis du greffe criminel du Parlement de Rouen, à la requête de Jean-Jacques Charon, intendant de la généralité de Paris, à La Haye-du-Theil, au Gros-Theil, à Saint-Meslin, Saint-Denis-du-Bosguérard et Saint- Nicolas-du-Bosc

    Date

    1687-1697

    Cote

    14 B 294 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Pierre de Bourrey, principal commis du greffe criminel...
  3. Résultat n°3
    Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.

    45 medias

    Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.

    Date

    juillet 1789

    Cote

    17 B 4-4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs...
    • Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger
    • Réglementaon, correspondance
    • Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant...
  4. Résultat n°4

    Biens de Pierre Bourey, greffier au Criminel du Parlement de Rouen, sis à La Haye-du-Theil, Grostheil et Saint-Meslin, à la requête de Jean-Jacques Charon, marquis de Ménars, intendant de la généralité de Paris

    Date

    1673-1698

    Cote

    3 B 664 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de Pierre Bourey, greffier au Criminel du Parlement...