Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 217 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782-1783
Lieu
Bernay, Bernay — Auberge, Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Pierre Lecomte, marchand de lin, et Jean Demeulles,...
Résultat n°2
Cote
4 B 125 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1723-1724
Lieu
Bernay, Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Jean Jouen, conseiller du roi en l'élection de Bernay,...
Résultat n°3
Cote
4 B 403 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787
Lieu
Bernay, Caorches — (sr de), Morsan, Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1787
Résultat n°4
Cote
4 B 176 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1769
Lieu
Bernay, Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Pierre Fourey, marchand bourrelier de Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé,...
Résultat n°5
Cote
4 B 147 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1745
Lieu
Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Marie Evrard, veuve de Jacques Amiot, François Amiot,...
Résultat n°6
Cote
4 B 244 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1769-1770
Lieu
Bernay, Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens des parculiers
  • Immeubles de feu Louis Le Cœur, marchand de Bernay...
Résultat n°7
Cote
H553
Date
1300-1363
Lieu
Capelles-les-Grands, Hurei (le fief au), Plainville, Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres religieux d'hommes
  • Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
  • Capelles, Plainville, etc. (prieuré de Maupas).
Résultat n°8
Cote
4 B 173 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1768
Lieu
Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Jacques Morin, domestique, et Thomas Brunel, menuisier...
Résultat n°9
Cote
H167
Date
1467-1697
Lieu
Caorches, Parc (fief du), Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres religieux d'hommes
  • Abbaye de Bernay
  • Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé.
Résultat n°10
Cote
4 B 632 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777
Lieu
Moyaux — Vicomté, Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • François Nicolas Rivière, vicomte de Moyaux, Louis-César...
Résultat n°11
Cote
4 B 295 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1725-1732
Lieu
Bernay, Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé, Saint-Victor-de-Chrétienville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Tutelles
  • Procédure concernant Jacques Amiot, laboureur de Saint-Nicolas...
Résultat n°12
Cote
4 B 229 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1786-1787
Lieu
Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé, Saint-Victor-de-Chrétienville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Jean Racine, laboureur de Saint-Victor de Chrétienville,...