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  1. Résultat n°1

    Pierre Lecomte, marchand de lin, et Jean Demeulles, bouilleur d'eau-de-vie et marchand chiffetier, de la paroisse de Saint-Nicolas du Bosc-l'Abbé. Sophie Malherbe, fille majeure de Pierre Malherbe, aubergiste à Bernay, paroisse de Notre-Dame de La Couture et Eustache Lecoq, aubergiste, demeurant à Bernay, paroisse Sainte-Croix

    Date

    1782-1783

    Cote

    4 B 217 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Lecomte, marchand de lin, et Jean Demeulles,...
  2. Résultat n°2

    Jean Jouen, conseiller du roi en l'élection de Bernay, et Jean Amiot, de Saint-Nicolas du Bosc-l'Abbé

    Date

    1723-1724

    Cote

    4 B 125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jean Jouen, conseiller du roi en l'élection de Bernay,...
  3. Résultat n°3

    1787

    Date

    1787

    Cote

    4 B 403 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1787
  4. Résultat n°4

    Pierre Fourey, marchand bourrelier de Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé, et Jean Fossey, toilier de Notre-Dame de La Couture à Bernay

    Date

    1767-1769

    Cote

    4 B 176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Fourey, marchand bourrelier de Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé,...
  5. Résultat n°5

    Marie Evrard, veuve de Jacques Amiot, François Amiot, son fils, journalier, et Nicolas Glain, berger à Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé

    Date

    1745

    Cote

    4 B 147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Marie Evrard, veuve de Jacques Amiot, François Amiot,...
  6. Résultat n°6

    Immeubles de feu Louis Le Cœur, marchand de Bernay (paroisse Sainte-Croix) à la requête de Robert Fourquemin, marchand rôtissier à Bernay, même paroisse : suppliques, sentences criées à Sainte-Croix de Bernay et à Saint-Nicolas du Bosc-L'Abbé, décret et oppositions, records, certification, enchères, adjudications, comptes, état et distribution des deniers

    Date

    1769-1770

    Cote

    4 B 244 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens des parculiers
    • Immeubles de feu Louis Le Cœur, marchand de Bernay...
  7. Résultat n°7

    Capelles, Plainville, etc. (prieuré de Maupas).

    Date

    1300-1363

    Cote

    H553

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
    • Capelles, Plainville, etc. (prieuré de Maupas).
  8. Résultat n°8

    Jacques Morin, domestique, et Thomas Brunel, menuisier de Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé

    Date

    1767-1768

    Cote

    4 B 173 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jacques Morin, domestique, et Thomas Brunel, menuisier...
  9. Résultat n°9

    Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé.

    Date

    1467-1697

    Cote

    H167

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bernay
    • Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé.
  10. Résultat n°10

    François Nicolas Rivière, vicomte de Moyaux, Louis-César de Lempérière, procureur du roi, et Charles-Adrien de Saffray du Bosc l'Abbé

    Date

    1777

    Cote

    4 B 632 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • François Nicolas Rivière, vicomte de Moyaux, Louis-César...
  11. Résultat n°11

    Procédure concernant Jacques Amiot, laboureur de Saint-Nicolas du Bosc-l'Abbé et François Froville, tuteur des mineurs de Simon Lefèvre (1725) - procédure concernant Robert Lorget, marchand, demeurant à Saint-Victor de Chrétienville, tuteur de l'enfant mineur de Jacques Rocher à Bernay (1726-1732)

    Date

    1725-1732

    Cote

    4 B 295 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles
    • Procédure concernant Jacques Amiot, laboureur de Saint-Nicolas...
  12. Résultat n°12

    Jean Racine, laboureur de Saint-Victor de Chrétienville, et Jacques Amiot de Saint-Nicolas du Bosc-l'Abbé

    Date

    1786-1787

    Cote

    4 B 229 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jean Racine, laboureur de Saint-Victor de Chrétienville,...