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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Expertises, procédure entre Marc-Antoine de Caquedor, marquis du Bec-Thomas et d'autre part les habitants de Saint-Ouen de Pontcheuil et Charles-François de Campion, seigneur de Montpoignant

    Date

    1773-1775

    Cote

    14 B 267 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret du Marquisat du Bec-Thomas, saisi à la requête...
    • Expertises, procédure entre Marc-Antoine de Caquedor,...
  3. Résultat n°3

    Huitième volume contenant les églises paroissiales (lettres P à R).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G29

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Huitième volume contenant les églises paroissiales...
  4. Résultat n°4

    Copie d'une transaction passée entre « Jean du Montpoignant », chevalier, et les religieuses de l'abbaye de Fontevrault, possédant le prieuré de Chaise-Dieu au diocèse d'Évreux : « sur ce que lesdites religieuses, abbesse et couvent dessus dits, pour ledit prieuré, disoient et affirmoient que ladite église de Saint-Ouen du Pontchel et tout le droit de ladite église apartenoit à ladite prieuré et que le patron-nage apartient du tout et en tout audit prieuré, je, Jean, chevalier, dessus dit, disant et affirmant le contraire et que tout le droit de ladite église de Saint-Ouen du Pontchel apartenoit à moy de tout temps et pour ce qu'elle siet à mon fief de tous côtés et au membre de mon haubert, en la parfin, par le conseil de bonnes gens fut fait accord en la manière qui ensuit, c'est à savoir que je, Jean, chevalier, et nous, abbesse et couvent, voulons et accordons qu'il y ait en ladite église de Saint-Ouen du Pontchel un prêtre qui déservira ladite église comme église paroichialle et chantera trois fois la semaine en une chapelle qui est en mon manoir au Montpoignant, et pour ce faire plus dévotement, je, Jean, chevalier, dessusdit, ai donné pour Dieu et en pur et perpétuel aumône et pour le salut de moy et de mes prédécesseurs hébergement suffisant audit prêtre et une journée de caréage en août que j'avois chacun an de rente sur la dixme auxdites religieuses, et un convoy de manger, lequel caréage et convoy sont estimés à la value de quatre livres tournois de rente chacun an, lesquelles quatre livres lesdites religieuses rendront et payeront ou fairont rendre ou payer audit prêtre chacun an à la feste Saint-Michel, etc. ; » (1317) ; – fondations faites en faveur du trésor de Saint-Ouen de-Pontcheuil par Pierre Curé (1649), Pierre Curé l'aîné (1650), Nicolas Lodieu, prêtre, vicaire de Saint-Pierre-des-Cercueils (1650), « Thienette Des Robteurs » (1651), François de Campion, sieur de Montpoignant (1666), et Marie Marié (1692) ; – baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Foucqueville, à Amfreville-la-Campagne, à Montpoignant et à Saint-Ouen-de-Pontcheuil.

    Date

    1317-1762

    Cote

    G1238

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Ouen-de-Pontcheuil
    • Copie d'une transaction passée entre « Jean du Montpoignant...
  5. Résultat n°5