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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville

    Cote

    1206 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
  2. Résultat n°2

    Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.

    Cote

    1337 W 55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville

    Cote

    1206 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
  4. Résultat n°4

    Donation à la fabrique-par Charles Tierce, prêtre, chapelain en l'église cathédrale de Rouen, d'une rente annuelle de 3 livres 10 sous, pour entretenir la lampe de l'église les jours de fêtes religieuses (1672) ; – extrait d'une transaction par laquelle Charles de la Mare, écuyer, premier huissier en la chambre des comptes de Normandie, et Marguerite Tierce, son épouse, s'engagent à payer à la fabrique, à l'acquit de Charles Tierce, la rente aumônée par l'acte précédent (1705).

    Date

    1672-1705

    Cote

    G1248

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Ouen-de-Thouberville
    • Donation à la fabrique-par Charles Tierce, prêtre,...
  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville

    Cote

    1206 W 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville

    Cote

    1206 W 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
  7. Résultat n°7

    Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.

    Cote

    1337 W 55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.
  8. Résultat n°8

    Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation.

    Cote

    1337 W 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation.
  9. Résultat n°9

    Décharge donnée au prieur et aux religieux de Bonport par Guillaume Anquetil, « greffier à la Table de marbre du Palais,... À cause de l'acquict qu'ilz m'ont cejourd'huy baillé de la somme de vingt-cinq sols pour cinq années d'arrérages de cinq solz de rente sieurialle ou un pigeon blanc évalué à ladite somme, qu'il nous doibvent à cause de la vavassorerye de Graville à nous appartenant, scise à Saint-Ouen, Touberville et autres lieux ».

    Date

    1638

    Cote

    H214

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Décharge donnée au prieur et aux religieux de Bonport...
  10. Résultat n°10

    Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation.

    Cote

    1337 W 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation.