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10 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
Cote
1206 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Saint-Ouen-de-Thouberville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
Résultat n°2

Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.
Cote
1337 W 55 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Saint-Ouen-de-Thouberville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.
Résultat n°3

Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
Cote
1206 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Saint-Ouen-de-Thouberville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
Résultat n°4

Donation à la fabrique-par Charles Tierce, prêtre, chapelain en l'église cathédrale de Rouen, d'une rente annuelle de 3 livres 10 sous, pour entretenir la lampe de l'église les jours de fêtes religieuses (1672) ; – extrait d'une transaction par laquelle Charles de la Mare, écuyer, premier huissier en la chambre des comptes de Normandie, et Marguerite Tierce, son épouse, s'engagent à payer à la fabrique, à l'acquit de Charles Tierce, la rente aumônée par l'acte précédent (1705).
Cote
G1248
 Date
1672-1705
 Lieu
Saint-Ouen-de-Thouberville
 Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Saint-Ouen-de-Thouberville
  • Donation à la fabrique-par Charles Tierce, prêtre,...
Résultat n°5

Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
Cote
1206 W 100 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Saint-Ouen-de-Thouberville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
Résultat n°6

Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
Cote
1206 W 100 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Saint-Ouen-de-Thouberville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-de-Thouberville
Résultat n°7

Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.
Cote
1337 W 55 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Saint-Ouen-de-Thouberville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.
Résultat n°8

Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation.
Cote
1337 W 53 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Saint-Ouen-de-Thouberville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation.
Résultat n°9

Décharge donnée au prieur et aux religieux de Bonport par Guillaume Anquetil, « greffier à la Table de marbre du Palais,... À cause de l'acquict qu'ilz m'ont cejourd'huy baillé de la somme de vingt-cinq sols pour cinq années d'arrérages de cinq solz de rente sieurialle ou un pigeon blanc évalué à ladite somme, qu'il nous doibvent à cause de la vavassorerye de Graville à nous appartenant, scise à Saint-Ouen, Touberville et autres lieux ».
Cote
H214
 Date
1638
 Lieu
Bonport (Abbaye Saint-Pierre de), Graville, Saint-Ouen-de-Thouberville, Thouberville (près Saint-Ouen de)
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres religieux d'hommes
  • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
  • Décharge donnée au prieur et aux religieux de Bonport...
Résultat n°10

Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation.
Cote
1337 W 53 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Saint-Ouen-de-Thouberville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation.