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  1. Résultat n°1

    Procédures closes entre 1701 et 1789 et pièces isolées (1723-1749, 1654-1749 )

    Date

    1654-1749

    Cote

    52 B 124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny
    • Causes civiles
    • Sentences, procédures, tutelles, saisies
    • Procédures closes entre 1701 et 1789 et pièces isolées...
  2. Résultat n°2

    Pont-Audemer : domaine, mouvance (1776) - familles (1694-1782 et s.d.). — Portes : cure (1767). — Pyle (La) : seigneurie (1744). — Rougemontiers : bail des droits d'inspecteur aux boucheries (1733). — Rugles : curé (1784) - forges (1767). — Saint-Just : dîme (1678). — Saint-Léger-du-Boscdel : communaux (1789). — Sainte-Opportune-du-Bosc : chapelle de Croixmare (1734). — Saint-Paer : seigneurie et fief d'Heudicourt (1779).

    Date

    1678-1789

    Cote

    104 B 38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Pont-Audemer : domaine, mouvance (1776) - familles...
  3. Résultat n°3

    Heudicourt.

    Date

    1775

    Cote

    H1185

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Mathurins de Gisors
    • Heudicourt.