Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1337 W 77 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Pierre-de-Cormeilles
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Pierre-de-Cormeilles : Arrêt POS.
Résultat n°2
Cote
1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Pierre-de-Cormeilles
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Pierre-de-Cormeilles : Publication.
Résultat n°3
Cote
1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Pierre-de-Cormeilles
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Pierre-de-Cormeilles : Publication.
Résultat n°4
Cote
1337 W 77 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Saint-Pierre-de-Cormeilles
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Saint-Pierre-de-Cormeilles : Arrêt POS.
Résultat n°5
Cote
4 B 536 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1783-1786
Lieu
Chapelle-Bayvel (La), Folleville — Vicomté, Saint-Pierre-de-Cormeilles
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • Jacques Delamare, marchand de La Chapelle-Bayvel, et...