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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Pierre-de-Cormeilles : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-de-Cormeilles : Arrêt POS.
  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-de-Cormeilles : Publication.

    Cote

    1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-de-Cormeilles : Publication.
  3. Résultat n°3

    Saint-Pierre-de-Cormeilles : Publication.

    Cote

    1337 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-de-Cormeilles : Publication.
  4. Résultat n°4

    Saint-Pierre-de-Cormeilles : Arrêt POS.

    Cote

    1337 W 77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-de-Cormeilles : Arrêt POS.
  5. Résultat n°5

    Jacques Delamare, marchand de La Chapelle-Bayvel, et Pierre-Bernard Delamare, laboureur de Saint-Pierre de Cormeilles

    Date

    1783-1786

    Cote

    4 B 536 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Jacques Delamare, marchand de La Chapelle-Bayvel, et...