Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 336 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1747-juin 1749
Lieu
Saint-Pierre-de-Mailloc (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Ventes
  • Registre des ventes de sergents royaux
  • Jean Leprince, bailliage et vicomte d'Orbec et Bernay
Résultat n°2
Cote
4 B 636 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782-1783
Lieu
Moyaux — Vicomté, Prêtreville (Calvados), Saint-Pierre-de-Mailloc (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Vincent Lecesne, boucher de Prétreville, et Robert...