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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification, révision, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification, révision,...
  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-des-Fleurs : Révision, arrêt.

    Cote

    1337 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-des-Fleurs : Révision, arrêt.
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

    Cote

    1206 W 147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

    Cote

    1206 W 98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs
  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

    Cote

    1206 W 150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs
  6. Résultat n°6

    Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification ; approbation, révision.

    Cote

    1337 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification...
  7. Résultat n°7

    Saint-Pierre-des-Fleurs : Dossier administratif de 1974 à 1982.

    Date

    1974-1982

    Cote

    1400 W 66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-des-Fleurs : Dossier administratif de...
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

    Cote

    1206 W 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs
  9. Résultat n°9

    Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification, révision, arrêt POS.

    Cote

    1337 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification, révision,...
  10. Résultat n°10

    Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification ; approbation, révision.

    Cote

    1337 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification...
  11. Résultat n°11

    Saint-Pierre-des-Fleurs : Dossier administratif de 1974 à 1982.

    Date

    1974-1982

    Cote

    1400 W 66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-des-Fleurs : Dossier administratif de...
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

    Cote

    1206 W 150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

    Cote

    1206 W 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs
  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

    Cote

    1206 W 98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs
  15. Résultat n°15

    Saint-Pierre-des-Fleurs : Révision, arrêt.

    Cote

    1337 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-Pierre-des-Fleurs : Révision, arrêt.
  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

    Cote

    1206 W 147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs